Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACKUP SYSTEM AUTOMATE
DE LA HAYE SAINT HILAIRE Arnaud, Yves, Marie

Numéro de dépôt :
3177445
Date de dépôt :
31/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2012
BACKUP SYSTEM AUTOMATE de DE LA HAYE SAINT HILAIRE Arnaud

Présentation de la marque BACKUP SYSTEM AUTOMATE

Déposée le 31 juillet 2002 par DE LA HAYE SAINT HILAIRE Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACKUP SYSTEM AUTOMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est DE LA HAYE SAINT HILAIRE Arnaud, Yves, Marie domicilié(e) 144, RUE DE TOCQUEVILLE,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SAINT HILAIRE domicilié(e) 144, rue de Tocqueville,75017 Paris - 75017 - France.

La marque BACKUP SYSTEM AUTOMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACKUP SYSTEM AUTOMATE est expirée depuis le 31 juillet 2012.

DE LA HAYE SAINT HILAIRE Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : BACKUP STRATEGY


DE LA HAYE SAINT HILAIRE Arnaud, Yves, Marie - 144, RUE DE TOCQUEVILLE,75017 PARIS - 75017 - France


DE SAINT HILAIRE - 144, rue de Tocqueville,75017 Paris - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.